COMMUNE DE LAMASTRE

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 OCTOBRE 2014 A 20 H 30

ORDRE DU JOUR

• Lecture des décisions prises par Monsieur le Maire
• Décision modificative n° 1 du budget principal
• Schéma directeur eau potable : demande de subventions auprès du Conseil Général et de l’Agence de l’Eau
• Renouvellement de la convention d’achat d’eau avec le syndicat « Cance Doux »
• Subvention à l’amicale laïque
• Subvention exceptionnelle au profit de l’association «Lou Boun Ten »
• Création de deux groupes de travail pour les projets de City/Skate Parc et d’aménagement du centre culturel
• Mise en place d’une caution contre la remise d’un boîtier d’accès à la rue du Savel
• Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies d’Ardèche et mise à jour de la liste des communes adhérentes
• Indemnité de conseil au profit du receveur municipal
• Motion proposée par l’Association des Maires de France sur les conséquences de la baisse des dotations de l’État au profit des collectivités locales
  • Divers.